Conditions générales de vente

Clavel Car Concept, Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur), exploité par Damien Clavel. SIRET : 492 505 037 00027. Adresse : 77 chemin des Oulières, 13490 Jouques. Téléphone : 06 32 12 01 74.

Vous pouvez nous écrire par le formulaire de contact du site.

[À compléter : Phrase avec l’adresse e-mail de contact, quand elle existe (par exemple : Vous pouvez aussi nous écrire à contact@clavelcarconcept.fr.)]

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Ces conditions s'appliquent à toute commande passée sur ce site par un client qui achète pour ses besoins personnels. Passer commande suppose de les avoir lues et acceptées, en cochant la case prévue avant le paiement.

La boutique propose quatre sortes d'articles, indiquées sur chaque fiche :

• En stock : l'article existe, il est expédié rapidement.
• Fabriqué à la commande : la pièce est réalisée après votre commande, dans le délai indiqué sur la fiche.
• Sur devis : une pièce sur mesure, chiffrée après échange avec vous, puis payée par un lien personnel valable pour une durée limitée.
• Fichier 3D : un fichier numérique (STL) téléchargeable après paiement.

Les photos et descriptions sont aussi précises que possible. Une pièce fabriquée à la main peut présenter de légères différences avec la photo (aspect de la soudure, teinte du métal).

Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, art. 293 B du CGI : le prix affiché est le prix payé. Les frais de livraison, calculés selon votre pays et le poids de votre commande, sont indiqués dans le panier avant le paiement. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

Le paiement se fait par carte bancaire, sur la page sécurisée de notre prestataire Stripe. Nous ne voyons ni ne conservons votre numéro de carte. La commande est ferme dès que le paiement est accepté ; vous recevez alors un e-mail de confirmation avec votre facture.

Si un article est devenu indisponible entre votre paiement et sa validation (dernier exemplaire acheté en même temps par un autre client), la commande est annulée et vous êtes remboursé intégralement, par le même moyen de paiement, sans frais.

Nous livrons dans les zones indiquées sur la fiche de chaque article (France, Europe ou monde). Les frais de livraison sont à votre charge, calculés selon votre pays et le poids de votre commande. Les articles en stock sont expédiés sous 3 jours ouvrés après le paiement, par La Poste ou Mondial Relay selon la commande. Les pièces fabriquées à la commande sont expédiées dans le délai annoncé sur la fiche, à compter du paiement.

Vous pouvez aussi retirer certaines commandes gratuitement à l'atelier de Jouques, uniquement sur rendez-vous, lorsque cette option est proposée dans le panier. Nous vous prévenons dès que la commande est prête.

Hors Union européenne, les droits de douane, taxes d'importation et formalités éventuels sont à la charge du client. Le risque de la marchandise passe à vous à la remise du colis. En cas de colis abîmé, faites des réserves auprès du transporteur à la livraison et prévenez-nous le jour même.

Un numéro de suivi vous est envoyé par e-mail lorsque le colis part.

Vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour vous rétracter, sans avoir à vous justifier. Pour cela, informez-nous de votre décision de façon claire (par le formulaire de contact, par téléphone, ou avec le modèle de formulaire ci-dessous), puis renvoyez l'article dans les 14 jours suivants, dans son emballage, en bon état.

Nous vous remboursons de tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison standard, au plus tard 14 jours après avoir été informés de votre décision, par le même moyen de paiement. Nous pouvons attendre d'avoir reçu l'article ou la preuve de son renvoi. Les frais de renvoi sont à votre charge.

Le droit de rétractation ne s'applique pas :

• aux pièces fabriquées à la commande, selon vos spécifications ou nettement personnalisées, notamment toute pièce sur mesure ou vendue sur devis : elles sont fabriquées à votre demande, à l'unité, dans l'atelier, avec des matériaux qui ne peuvent pas être réutilisés (article L221-28 du Code de la consommation) ;
• aux fichiers 3D : en cochant la case prévue avant le paiement, vous demandez l'accès immédiat au fichier et vous reconnaissez perdre votre droit de rétractation dès le téléchargement.

Les articles de la boutique livrés depuis le stock, sans fabrication à la commande, ouvrent droit à la rétractation dans les conditions ci-dessus.

Quel que soit le moment de l'achat, nous répondons des défauts de conformité de l'article (garantie légale de conformité, articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation) et des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Vous bénéficiez de ces garanties sans frais. En cas de défaut, contactez-nous : nous réparons, remplaçons ou remboursons l'article selon les règles de la loi. Clavel Car Concept ne propose pas de garantie commerciale supplémentaire : les garanties légales ci-dessus s'appliquent.

Un fichier 3D acheté est destiné à votre usage personnel uniquement. Il est interdit de le revendre, de le partager, de le publier ou de l'utiliser pour fabriquer des pièces destinées à la vente ou à un usage commercial. Le lien de téléchargement est personnel, valable 7 jours et limité à 5 téléchargements. Si un lien n'a plus de téléchargements ou a expiré, contactez-nous : nous pouvons le renouveler.

Les pièces d'échappement et accessoires de Clavel Car Concept sont conçus et vendus pour la compétition automobile. Ils ne sont pas homologués pour la circulation sur les voies ouvertes à la circulation publique. Il en va de même des modifications réalisées à l'atelier, y compris celles qui touchent aux dispositifs antipollution (catalyseur, filtre à particules) : elles sont strictement réservées aux véhicules destinés au circuit. L'acheteur est seul responsable de l'usage qu'il en fait et de la conformité de son véhicule (contrôle technique, niveau sonore, assurance).

Pièce et modification strictement réservées aux véhicules de circuit et de compétition, non homologuées pour la route.

Les données de votre commande sont utilisées pour la traiter, la livrer et établir votre facture. Voir la politique de confidentialité.

Pour toute réclamation, contactez-nous d'abord : nous cherchons une solution à l'amiable. Si le désaccord persiste, vous pouvez saisir gratuitement un médiateur de la consommation.

[À compléter : Nom, adresse postale et site du médiateur de la consommation auquel Damien adhère (obligatoire pour vendre à des particuliers)]

Vous pouvez aussi utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux français sont compétents, sans priver un client consommateur des règles de compétence que la loi lui accorde.

Complétez et renvoyez ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter.

À l'attention de Clavel Car Concept, 77 chemin des Oulières, 13490 Jouques.
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente de l'article ci-dessous :
Article : ……………………………………
Commandé le : …………………… / reçu le : ……………………
Numéro de commande : ……………………
Nom du client : ……………………………………
Adresse du client : ……………………………………
Date : …………………… Signature (uniquement en cas de formulaire papier) : ……………………